Conditions générales de vente
Conditions générales de vente
1. Objet
Les présentes conditions régissent les ventes de produits effectuées via le site www.maisonbeata.com entre Maison Beata (le Vendeur) et toute personne physique ou morale (le Client) effectuant un achat en ligne.
2. Produits
Les produits proposés sont ceux décrits sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Chaque article est présenté avec une description aussi précise que possible. Des variations légères de couleur ou de finition peuvent exister du fait du caractère artisanal des pièces.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. Maison Beata se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
4. Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente. Une confirmation de commande est envoyée par e-mail à l’adresse indiquée par le Client.
5. Paiement
Le règlement des achats s’effectue en ligne par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. La commande est considérée comme définitive après validation du paiement.
6. Livraison
Les commandes sont préparées et expédiées sous 3 jours ouvrés. Les délais de livraison varient en fonction du transporteur et de la destination. Maison Beata ne peut être tenue responsable des retards imputables aux transporteurs.
7. Droit de rétractation
Le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, conformément à la législation en vigueur. Les modalités sont détaillées dans notre Politique de retour.
8. Responsabilité
Maison Beata ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité de Maison Beata est limitée au montant de la commande.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site sont la propriété exclusive de Maison Beata. Toute reproduction, totale ou partielle, est interdite sans autorisation préalable.
10. Litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Marseille.
